Le jeudi 1er décembre 2022 à 19h00, Salle du Conseil.
novembre 2022
Observations sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 06 octobre 2022
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Exercice 2023 – Débat d’orientation budgétaire
Exercice 2022 – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire
Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement – Budget supplémentaire
Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau – Budget supplémentaire
Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement Le Marignan – Budget supplémentaire
Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes – Budget supplémentaire
Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
Cession d’un terrain comprenant les serres municipales et des garages cadastré section AI n° 413 sis rue des Cordeliers – 21400 Châtillon-sur-Seine
Cession de l’ancien auditoire royal cadastré section AI n°90, sis 9 rue des Avocat – 21400 Châtillon-sur-Seine
Lotissement Communal Artisanal Industriel et Commercial de la route de Troyes, dénommé « Les Mousseleaux 3 » – Détermination prix de vente au m²
Cession du lot n°1 – Lotissement Communal Artisanal Industriel et Commercial de la route de Troyes, dénommé « Les Mousseleaux 3 » – à Monsieur Ludovic JACQUENET
Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’année 2023
Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention au Conseil Régional pour l’année 2023
Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’exercice 2023
Demande de subventions pour la fête du Crémant et du Tape Chaudron et pour les Journées Châtillonnaises
Dénomination de la Médiathèque Municipale
Dénomination du Fonds Ancien
Dénomination de la Maison de la musique
Contrats d’assurance des risques statutaires
Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements des élus
Création d’un emploi d’agent de maîtrise principal à temps complet pour le théâtre Gaston Bernard
Création d’un emploi d’adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet pour la médiathèque municipale
