- Observations sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 06 octobre 2022
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Exercice 2023 – Débat d’orientation budgétaire
- Exercice 2022 – Budget principal de la Ville – Budget supplémentaire
- Exercice 2022 – Budget annexe de l’assainissement – Budget supplémentaire
- Exercice 2022 – Budget annexe de l’eau – Budget supplémentaire
- Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement Le Marignan – Budget supplémentaire
- Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes – Budget supplémentaire
- Institution du reversement obligatoire de la part communale de taxe d’aménagement
- Cession d’un terrain comprenant les serres municipales et des garages cadastré section AI n° 413 sis rue des Cordeliers – 21400 Châtillon-sur-Seine
- Cession de l’ancien auditoire royal cadastré section AI n°90, sis 9 rue des Avocat – 21400 Châtillon-sur-Seine
- Lotissement Communal Artisanal Industriel et Commercial de la route de Troyes, dénommé « Les Mousseleaux 3 » – Détermination prix de vente au m²
- Cession du lot n°1 – Lotissement Communal Artisanal Industriel et Commercial de la route de Troyes, dénommé « Les Mousseleaux 3 » – à Monsieur Ludovic JACQUENET
- Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention au Conseil Départemental pour l’année 2023
- Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention au Conseil Régional pour l’année 2023
- Théâtre Gaston Bernard – Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l’exercice 2023
- Demande de subventions pour la fête du Crémant et du Tape Chaudron et pour les Journées Châtillonnaises
- Dénomination de la Médiathèque Municipale
- Dénomination du Fonds Ancien
- Dénomination de la Maison de la musique
- Contrats d’assurance des risques statutaires
- Actualisation des modalités de remboursement des frais de déplacements des élus
- Création d’un emploi d’agent de maîtrise principal à temps complet pour le théâtre Gaston Bernard
- Création d’un emploi d’adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème classe à temps complet pour la médiathèque municipale
- Vote des crédits de Noël 2022
- Questions diverses
