- Observations sur le procès-verbal du conseil municipal du 07 septembre 2022
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Institution des commissions communales
- Représentativité du conseil municipal – Etablissements d’enseignement
- Représentativité du conseil municipal – Etablissements spécialisés
- Représentativité du conseil municipal – Commission d’appel d’offres (CAO)
- Représentativité du conseil municipal – Commission de délégation de service public
- Représentativité du conseil municipal – Commission de contrôle des délégations de service public
- Représentativité du conseil municipal – Maison des Jeunes et de la Culture (MJC)
- Représentativité du conseil municipal – Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
- Représentativité du conseil municipal – Châtillon Initiatives
- Représentativité du conseil municipal – Désignation d’un correspondant « défense »
- Représentativité du conseil municipal – SICECO
- Représentativité du conseil municipal – Syndicat Intercommunal d’adduction d’eau potable des eaux Brion-sur-Ource
- Représentativité du conseil municipal – SEQUANA
- Représentativité du conseil municipal – Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple (SIVOM)
- Représentativité du conseil municipal – GIP Territoires Numériques BFC
- Désignation d’un représentant élu au conseil d’établissement du Centre Hospitalier de Haute Côte-d’Or
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’amicale des sapeurs-pompiers de Châtillon-sur-Seine
- Attribution d’une aide à la rénovation de logement 1 avenue Edouard Herriot
- Attribution d’une aide à la rénovation d’un logement 43 rue du Maréchal de Lattre de Tassigny
- Attribution d’une aide à Madame Léa DERVAUX dans le cadre du règlement d’intervention pour les commerces hors dispositif FISAC
- Attribution d’une aide à la SAS COCO ÉPICERIE FINE dans le cadre du règlement d’intervention pour les commerces hors dispositif FISAC
- Nomination des représentants de la Municipalité au Comité Social Territorial
- Versement d’une subvention de fonctionnement à la coopérative scolaire de l’Ecole Maternelle Cailletet pour une manifestation sportive « Color Run »
- Questions diverses
