Bâtiment n° 2026-026
Convention d’occupation précaire d’un local situé Place de la Ville-du-Puy à Châtillon-sur-Seine à Gani Casse-Croute, du 1er avril 2026 au 31 mars 2027.
Bâtiment
Bâtiment n° 2026-001
Convention d’occupation précaire d’un hangar sis Rue de Cramont à Châtillon-sur-Seine à l’EPLEFPA de Haute Côte-d’Or, du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026.
Bâtiment n° 2025-201
Convention précaire d’occupation d’un local municipal sis Place de la Résistance, pour la période du 1er décembre 2025 au 30 novembre 2026.
Bâtiment n° 2025-081
Convention d’occupation précaire d’un local sis 9 rue Marmont à Châtillon-sur-Seine par l’association l’ESCAL, du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.
Bâtiment n° 2025-007
Convention d’occupation précaire d’un hangar sis Rue de Cramont à Châtillon-sur-Seine à l’EPLEFPA La Barotte, du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.
Bâtiment n° 2024-151
Contrat de location de locaux sis Rue du Petit Versailles à Châtillon-sur-Seine à VYV 3 Bourgogne à compter du 1er novembre 2024.
Bâtiment N° 2024-009
Convention d’occupation précaire d’un hangar sis rue de Cramont à Châtillon-sur-Seine à l’EPLEFPA La Barotte du 1er janvier 2024 au 31 décembre 2024.
Bâtiment N° 2023-224
Convention d’occupation précaire de locaux sis rue de la Forgeotte à Châtillon-sur-Seine à l’association La Croix Rouge du 19 avril 2023 au 18 avril 2024.
Bâtiment N° 2023-204
Convention d’occupation précaire de locaux sis Place de la Résistance à Châtillon-sur-Seine à M. Hubert BRIGAND du 1er septembre 2023 au 31 août 2024.