Le lundi 19 décembre 2022 à 18h30, Salle du Conseil.
décembre 2022
Observations sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 01er décembre 2022
Compte rendu des décisions prises par le Maire
Exercice 2023 – Budget primitif du budget principal de la Ville
Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes
Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe Le Marignan
Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe de l’Assainissement
Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe de l’Eau
Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe Résidence de la Fonderie
Exercice 2022 – Budget principal de la Ville – Décision Modificative n°1
Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes – Décision Modificative n°1
Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement de la Résidence de la Fonderie- Décision Modificative n°1
Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement Le Marignan – Décision Modificative n°1
Exercice 2023 – Attribution subventions aux Associations Locales
Exercice 2023 – Tarifs communaux
Cession d’un bien cadastrée section AW n° 222, 223 et 249, sis 4 Rond-Point Francis Carco – 21400 Châtillon-sur-Seine
Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 73, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Jimmy LOMBARD
Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 71, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Jeff HOETTEL
Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 70, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Sandy MULLER
Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 72, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Kevin LOMBARD
Surtaxe communale de l’eau et de l’assainissement
Classement de la rue Louis Desliens dans la voirie communale
Signature d’un protocole d’accord avec la société CLEVIA dans le cadre de la construction de la médiathèque
Signature d’une convention avec le Parc National pour l’aménagement d’une porte de cœur du parc national de forêts et la construction d’un abri en bois en forêt communale de Châtillon-sur-Seine
Changement de domanialité de la route départementale 108K rue Claude Petiet à Châtillon-sur-Seine
