- Observations sur le procès-verbal du Conseil Municipal du 01er décembre 2022
- Compte rendu des décisions prises par le Maire
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget principal de la Ville
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe Le Marignan
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe de l’Assainissement
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe de l’Eau
- Exercice 2023 – Budget primitif du budget annexe Résidence de la Fonderie
- Exercice 2022 – Budget principal de la Ville – Décision Modificative n°1
- Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement communal artisanal industriel et commercial de la route de Troyes – Décision Modificative n°1
- Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement de la Résidence de la Fonderie- Décision Modificative n°1
- Exercice 2022 – Budget annexe du lotissement Le Marignan – Décision Modificative n°1
- Exercice 2023 – Attribution subventions aux Associations Locales
- Exercice 2023 – Tarifs communaux
- Cession d’un bien cadastrée section AW n° 222, 223 et 249, sis 4 Rond-Point Francis Carco – 21400 Châtillon-sur-Seine
- Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 73, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Jimmy LOMBARD
- Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 71, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Jeff HOETTEL
- Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 70, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Sandy MULLER
- Cession de la parcelle cadastrée section ZI n° 72, issue de la parcelle cadastrée section ZI n° 51, sise avenue du Président Coty – 21400 Châtillon-sur-Seine à Monsieur Kevin LOMBARD
- Surtaxe communale de l’eau et de l’assainissement
- Classement de la rue Louis Desliens dans la voirie communale
- Signature d’un protocole d’accord avec la société CLEVIA dans le cadre de la construction de la médiathèque
- Signature d’une convention avec le Parc National pour l’aménagement d’une porte de cœur du parc national de forêts et la construction d’un abri en bois en forêt communale de Châtillon-sur-Seine
- Changement de domanialité de la route départementale 108K rue Claude Petiet à Châtillon-sur-Seine
- Questions diverses
